Fenster oder Tür mit Blendrahmen, Flügelrahmen und Verglasung
Brevet européen · EP1136644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1136644
- Numéro de demande
- EP01107025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2001
- Publié
- 26 sept. 2001
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/30 (2006.01)E06B 3/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 10014013 22.03.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 31 janv. 2008
Transféré
- Titulaire
- aluplast GmbH, Auf der Breit 2, 76227 Karlsruhe, Allemagne, Sarnapane AG, Industriestrasse,, Postfach 8 53, 6060 Sarnen 2 → aluplast GmbH, Auf der Breit 2, 76227 Karlsruhe, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Roberg, Paul Dipl.-Ing.
48308 Senden, DE
Joss, Sandro
6062 Wien
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.