Dispositif de retour à zéro d'un chronographe

Brevet européen · EP1136894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1136894
Numéro de demande
EP00810240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2000
Publié
26 sept. 2001
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 14 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Manufacture horlogère Vallée de Joux SA

DTH Dubois Technique Horlogère SA

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

Griffes Consulting SA, en liquidation

Griffes Consulting SA

81 route de Florissant, 1206 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Dubois, Sylvie

1341 L'Orient

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.