EMULGIERSYSTEM UND EMULSIONEN

Brevet européen · EP1137396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1137396
Numéro de demande: EP99956244
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 29 nov. 1999
Publié: 4 oct. 2001
Délivré: 29 sept. 2004
Radié: 29 sept. 2004
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: A61K 7/48 (2000.01)
C08L 5/00 (2006.01)
C08L 5/14 (2006.01)
Priorité: GB 9826699 05.12.1998
US 111440 P 08.12.1998
Demande PCT: PCT/GB1999/003969 29.11.1999
Publication PCT: WO2000/033806 15.06.2000
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Inventeur

DEDEREN, Christian, Joseph

B-3078 Meerbeek, BE

WETZEL, Thierry

B-1030 Brussels, BE

SERRIEN, Guido

Chadds Ford, Pennsylvania 19317, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.