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Brevet européen · EP1137443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1137443
Numéro de demande
EP99963379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1999
Publié
4 oct. 2001
Délivré
12 mars 2003
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/00 (2006.01)
A61K 49/06 (2006.01)
Priorité
DE 19857345 11.12.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/009459 03.12.1999
Publication PCT
WO2000/035489 22.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sanochemia Diagnostics Deutschland GmbH

Stresemannallee 4c, 41460 Neuss, DE

Inventeur

HIEBL, Wilfried

D-89257 Illertissen, DE

FRANK, Artur

89340 Leipheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.