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Brevet européen · EP1137461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1137461
Numéro de demande
EP00970711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2000
Publié
4 oct. 2001
Délivré
14 avr. 2004
Radié
9 oct. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
A63C 5/03 (2006.01)
Priorité
US 416237 12.10.1999
Demande PCT
PCT/US2000/027934 10.10.2000
Publication PCT
WO2001/026757 19.04.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.10.2020

  2. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  3. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

  4. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SCHALLER, Hubert, S.

South Hero, VT 05486, US

SMITH, R., Paul

Burlington, VT 05401, US

BARBIERI, G., Scott

Middlebury, VT 05753, US

FIDRYCH, Paul

Portland, OR 97210, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.