BIS-SULFONAMIDEN
Brevet européen · EP1137642 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1137642
- Numéro de demande
- EP00956456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2000
- Publié
- 4 oct. 2001
- Délivré
- 5 déc. 2007
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/69 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP99/06485 03.09.1999WO PCT/EP00/01222 15.02.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2000/007999 16.08.2000
- Publication PCT
- WO2001/017976 15.03.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.