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Brevet européen · EP1137821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1137821
Numéro de demande
EP99948380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1999
Publié
4 oct. 2001
Délivré
2 juil. 2003
Radié
20 sept. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C22C 5/04 (2006.01)
C22C 1/02 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
Priorité
US 173529 15.10.1998
Demande PCT
PCT/US1999/021908 21.09.1999
Publication PCT
WO2000/022180 20.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.09.2019

  2. 17 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.10.2013

  3. 15 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  4. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Inventeur

WINSTON, Ronald

Scarsdale, NY 10583, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.