ZUSAMMENSETZUNG FÜR SCHMUCK
Brevet européen · EP1137821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1137821
- Numéro de demande
- EP99948380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1999
- Publié
- 4 oct. 2001
- Délivré
- 2 juil. 2003
- Radié
- 20 sept. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C22C 5/04 (2006.01)C22C 1/02 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 173529 15.10.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/021908 21.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/022180 20.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 23.09.2019
- 17 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.10.2013
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Inventeur
WINSTON, Ronald
Scarsdale, NY 10583, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.