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Brevet européen · EP1138210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1138210
- Numéro de demande
- EP00106878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2000
- Publié
- 4 oct. 2001
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/39 (2006.01)A23L 1/40 (2006.01)A23P 1/02 (2006.01)A23L 1/0522 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.