Einbaugarnitur mit Universalschmutzscheibe

Brevet européen · EP1138837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1138837
Numéro de demande
EP00116662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2000
Publié
4 oct. 2001
Délivré
4 janv. 2006
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03B 9/08 (2006.01)
E03B 9/16 (2006.01)
Priorité
DE 10013807 21.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Kettler GmbH

KETTLER GMBH

Köhlerstrasse 8, 46286 Dorsten, DE

Inventeur

Buhla, Michael

46348 Raesfeld, DE

Swoboda, Markus

45657 Recklinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.