Verdampferbefestigung
Brevet européen · EP1138961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1138961
- Numéro de demande
- EP01107598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2001
- Publié
- 4 oct. 2001
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 21/02 (2006.01)F25D 23/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 20005803 U 29.03.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Feneberg, Fritz
88416 Ochsenhausen, DE
Jendrusch, Holger
88416 Ochsenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.