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Brevet européen · EP1139846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1139846
Numéro de demande
EP99958388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
9 avr. 2003
Radié
9 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 5/32 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
A47L 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 9827756 18.12.1998
GB 9924898 21.10.1999
Demande PCT
PCT/GB1999/004086 06.12.1999
Publication PCT
WO2000/036963 29.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Dyson Limited

Tetbury Hill, Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB

Inventeur

VUIJK, Remco, Douwinus

Bath BA2 6NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.