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Brevet européen · EP1139922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1139922
Numéro de demande
EP99966057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
9 juin 2004
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 213976 17.12.1998
Demande PCT
PCT/US1999/029097 08.12.1999
Publication PCT
WO2000/035379 22.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  3. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  4. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Advanced Medical Optics, Inc.,

Advanced Medical Optics, Inc.

1700 East St. Andrew Place, Santa Ana, CA 92705, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GWON, Arlene

Newport Beach, CA 92660, US

BRADY, Daniel, G.

San Juan Capistrano, CA 92675, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.