PROTHESENSTRUKTUR
Brevet européen · EP1139927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1139927
- Numéro de demande
- EP99965682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 2 févr. 2005
- Radié
- 2 févr. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- SE 9804492 22.12.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/002464 21.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/036998 29.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Inventeur
JACOBSSON, Magnus
S-431 21 Mölndal, SE
WENNBERG, Stig
S-424 57 Gunnilse, SE
CARLSSON, Lars
S-429 31 Kullavik, SE
RÖSTLUND, Tord
S-429 35 Kullavik, SE
ALBREKTSSON, Björn
S-430 33 Fjäras, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.