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Brevet européen · EP1139971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1139971
Numéro de demande
EP99939547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
30 nov. 2005
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 6/00 (2006.01)
A61C 13/00 (2006.01)
Priorité
US 311039 15.12.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/002677 13.08.1999
Publication PCT
WO2000/035410 22.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

  4. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

GASMAN, Robert, Charles

Montville, NJ 07045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.