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Brevet européen · EP1139971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1139971
- Numéro de demande
- EP99939547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 30 nov. 2005
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 6/00 (2006.01)A61C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 311039 15.12.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/002677 13.08.1999
- Publication PCT
- WO2000/035410 22.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
GASMAN, Robert, Charles
Montville, NJ 07045, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.