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Brevet européen · EP1140203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140203
Numéro de demande
EP99967442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
23 mai 2007
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/48 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
A61K 51/04 (2006.01)
A61K 49/04 (2006.01)
Priorité
US 112829 P 18.12.1998
Demande PCT
PCT/US1999/030312 17.12.1999
Publication PCT
WO2000/035488 22.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Inventeur

RAJOPADHYE, Milind

Westford, MA 01886, US

HARRIS, Thomas, David

Salem, NH 03079, US

CHEESMAN, Edward, H.

Lunenberg, MA 01462, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.