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Brevet européen · EP1140260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140260
Numéro de demande
EP00906193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2000
Publié
10 oct. 2001
Délivré
10 août 2005
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 29900482 U 14.01.1999
DE 29907881 U 04.05.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000194 13.01.2000
Publication PCT
WO2000/041754 20.07.2000
Divisionnaire de
EP05007617
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  3. 5 sept. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen → Haselmeier AG, Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 05.09.2015

  4. 4 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.07.2015

  5. 18 juin 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich → Haselmeier GmbH, Vadianstr. 44, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 18.06.2009

  6. 3 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.06.2009

  7. 26 mai 2009

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 26.05.2009

  8. 26 mai 2009

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 26.05.2009

3 entrées antérieures
  1. 20 mai 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 5 déc. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Haselmeier Sàrl, 5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies (VD) → Haselmeier GmbH, Dufourstrasse 32, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2008

  3. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Haselmeier AG

Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen

Radiée du registre

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

BECHTOLD, Herbert

D-78056 Villingen-Schwenningen, DE

HAMBRECHT, Gerhard

D-74749 Rosenberg, DE

POLZIN, Ulf

D-70771 Leinfelden, DE

HÖRL, Jürgen

D-70825 Korntal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.