VON OBEN GESTÜTZTE NETZANLAGE

Brevet européen · EP1140294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140294
Numéro de demande
EP99965037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
1 sept. 2004
Radié
1 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A63B 61/02 (2006.01)
Priorité
US 228076 07.01.1999
Demande PCT
PCT/US1999/027984 29.11.1999
Publication PCT
WO2000/040307 13.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SCHROEDER, Edward, A.

Marengo, IL 60152, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.