QUENOUILLE

Brevet européen · EP1140393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140393
Numéro de demande
EP99972568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
11 sept. 2002
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/18 (2006.01)
Priorité
BE 9800839 20.11.1998
BE 9800838 20.11.1998
Demande PCT
PCT/BE1999/000144 16.11.1999
Publication PCT
WO2000/030785 02.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Vesuvius Crucible Company

Suite 200, Foulk Road 103, Wilmington, DE 19803, US

Inventeur

HANSE, Eric

F-59750 Feignies, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.