TUBE DE COULEE

Brevet européen · EP1140394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140394
Numéro de demande
EP99973396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
16 avr. 2003
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/28 (2006.01)
B22D 41/50 (2006.01)
B22D 41/56 (2006.01)
Priorité
BE 9800897 15.12.1998
Demande PCT
PCT/BE1999/000147 16.11.1999
Publication PCT
WO2000/035614 22.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vesuvius Crucible Company

Suite 200, Foulk Road 103, Wilmington, DE 19803, US

Inventeur

BOISDEQUIN, Vincent

B-7062 Naast, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.