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Brevet européen · EP1140526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140526
Numéro de demande
EP99963432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
19 mars 2003
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 27/02 (2006.01)
Priorité
DE 19856627 08.12.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/009650 08.12.1999
Publication PCT
WO2000/034057 15.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 20 sept. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    DT Swiss AG, Solothurnstrasse 1, 2504 Biel → DT Swiss AG, Längfeldweg 101, 2504 Biel

    Publié dans Swissreg le 20.09.2012

  3. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DT Swiss AG

Längfeldweg 101, 2504 Biel

Inventeur

SPAHR, Stefan

CH-2543 Lengnau

JÄGER, Gerrit

CH-2603 Péry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.