ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1140647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1140647
- Numéro de demande
- EP99959559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 16 oct. 2002
- Radié
- 16 oct. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 50/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9828183 22.12.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/004151 09.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/037329 29.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Ramsey, Christopher Paul
Wantage, Oxfordshire 0X12 8BP, GB
Odet, Philippe
69380 Chasselay, FR
Simpson, Michael Barrie
Burnley, Lancs BB10 4DP, GB
Woodward, Peter Frank
Southmoor, Oxon 0X13 5DE, GB
Griffiths, Donald Ernest
Paignton, South Devon TQ3 2TJ, GB
Gillies, Robert McDonald
Grove, Oxon 0X12 9NW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.