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Brevet européen · EP1140656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140656
Numéro de demande
EP99964741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
FR 9816772 31.12.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/003317 30.12.1999
Publication PCT
WO2000/040478 13.07.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Laboratoires Dolisos

LABORATOIRES DOLISOS

71 rue Beaubourg, 75003 Paris, FR

Inventeur

GIRAUD, Jean-Pierre

F-75012 Paris, FR

NOBILET, Roger

F-77200 Torcy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.