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Brevet européen · EP1140730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140730
Numéro de demande
EP99972613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 nov. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 98121935 19.11.1998
EP 98123391 09.12.1998
Demande PCT
PCT/BE1999/000145 16.11.1999
Publication PCT
WO2000/030996 02.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Inventeur

GUILLO, Philippe

F-75009 Paris, FR

HOGGARD, Dale, B.

Pittsburgh, PA 15205, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.