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Brevet européen · EP1140730 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1140730
- Numéro de demande
- EP99972613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 nov. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 30 juil. 2008
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 98121935 19.11.1998EP 98123391 09.12.1998
- Demande PCT
- PCT/BE1999/000145 16.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/030996 02.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 30 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2008
Parties
Inventeur
GUILLO, Philippe
F-75009 Paris, FR
HOGGARD, Dale, B.
Pittsburgh, PA 15205, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.