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Brevet européen · EP1140799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140799
Numéro de demande
EP00901518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2000
Publié
10 oct. 2001
Délivré
2 janv. 2004
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 235/34 (2006.01)
C07C 235/80 (2006.01)
C07C 251/40 (2006.01)
C07C 271/22 (2006.01)
A01N 37/18 (2006.01)
Priorité
GB 9900455 11.01.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000106 10.01.2000
Publication PCT
WO2000/041998 20.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 19 août 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Syngenta Participations AG, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  3. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

ZELLER, Martin

CH-5400 Baden

JEANGUENAT, André

CH-4054 Basel

LAMBERTH, Clemens

D-79595 Ruemmingen, DE

KUNZ, Walter

Ch-4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.