PROCEDE DE PREPARATION DE NITROXYDES

Brevet européen · EP1140807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140807
Numéro de demande
EP99961146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
25 févr. 2004
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 291/04 (2006.01)
C07D 295/22 (2006.01)
C07D 211/94 (2006.01)
C07D 207/46 (2006.01)
C07B 61/02 (2006.01)
C07F 9/40 (2006.01)
Priorité
FR 9900128 08.01.1999
Demande PCT
PCT/FR1999/003254 22.12.1999
Publication PCT
WO2000/040550 13.07.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  3. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

GILLET, Jean-Philippe

F-69530 Brignais, FR

GUERRET, Olivier

F-69280 Marcy l'Etoile, FR

LASCOMBE, Jean-Pierre

F-69350 La Mulatiere, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.