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Brevet européen · EP1140811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1140811
- Numéro de demande
- EP99963584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 2 août 2006
- Radié
- 2 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07C 317/24 (2006.01)C07D 265/02 (2006.01)A01N 41/06 (2006.01)A01N 43/72 (2006.01)
- Priorité
- CH 252198 21.12.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/010128 20.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/037437 29.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHAETZER, Juergen
D-79618 Rheinfelden, DE
DE MESMAEKER, Alain
CH-4447 Kaenerkinden
LEE, Shy-Fuh
Sunnyvale, CA 94086, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.