HYDROPHOBES EPOXIDHARZSYSTEM

Brevet européen · EP1141127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1141127
Numéro de demande
EP99959356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
5 févr. 2003
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
C08L 83/00 (2006.01)
C08L 83/04 (2006.01)
H01B 3/40 (2006.01)
Priorité
CH 244198 09.12.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/009240 29.11.1999
Publication PCT
WO2000/034388 15.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  3. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Inventeur

BEISELE, Christian

D-79424 Auggen, DE

KAINMÜLLER, Thomas

D-79576 Weil am Rhein, DE

TANG, Qian

CH-4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.