COMPOSITION D'OXIME ET D'HYDROXY-ESTER POUR L'EXTRACTION PAR SOLVANT DE METAUX
Brevet européen · EP1141424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1141424
- Numéro de demande
- EP99954266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 30 juil. 2003
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22B 3/26 (2006.01)C22B 3/30 (2006.01)C22B 15/00 (2006.01)C01G 3/00 (2006.01)C07C 251/00 (2006.01)C07C 69/68 (2006.01)C07C 69/78 (2006.01)
- Priorité
- GB 9827288 12.12.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003807 16.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/036167 22.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 28 nov. 2003
Transféré
- Titulaire
- Avecia Limited, Hexagon House, Blackley, Manchester M9 8ZS, Royaume-Uni → Cytec Technology Corp., 300 Delaware Avenue, Suite 903, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Sugarman, Alan David
Blackley, Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.