FIXATION AVEUGLE
Brevet européen · EP1141560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1141560
- Numéro de demande
- EP99973426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 20 oct. 2004
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9827647 17.12.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003862 22.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/036309 22.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- TEXTRON FASTENING SYSTEMS LIMITED, Mundells, Welwyn Garden City,, Hertfordshire AL7 1EZ, Royaume-Uni → Avdel UK Limited, Pacific House 2 Swiftfields, Watchmead Industrial Estate, Welwyn Garden City, Hertfordshire AL7 1LY, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DENHAM, Keith
Hertfordshire AL7 1SR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.