GLEITRINGDICHTUNG mit einer Verdrehsicherung
Brevet européen · EP1141598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1141598
- Numéro de demande
- EP99962303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 15 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 9828265 23.12.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/004236 22.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/039487 06.07.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
TAHERI OSKOUEI Easa
Rotherham S60 1BZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.