BEHÄLTERFÜLLUNG MIT GAS

Brevet européen · EP1141617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1141617
Numéro de demande
EP99950969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
3 mars 2004
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 5/06 (2006.01)
Priorité
GB 9825763 25.11.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003515 25.10.1999
Publication PCT
WO2000/031460 02.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Inventeur

LEE, Robert, Michael

Aldershot Hampshire GU11 3PU, GB

LAWRENCE, Graham, Sydney

High Wycombe, Bucks HP11 1DY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.