BEHÄLTERFÜLLUNG MIT GAS
Brevet européen · EP1141617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1141617
- Numéro de demande
- EP99950969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 3 mars 2004
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9825763 25.11.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003515 25.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/031460 02.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 15 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
Parties
Inventeur
LEE, Robert, Michael
Aldershot Hampshire GU11 3PU, GB
LAWRENCE, Graham, Sydney
High Wycombe, Bucks HP11 1DY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.