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Brevet européen · EP1141655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1141655
- Numéro de demande
- EP00972693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2000
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 27 déc. 2006
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19948705 09.10.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/009796 06.10.2000
- Publication PCT
- WO2001/027560 19.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
DONATH, Bernd
07747 Jena, DE
FEIST, Wieland
07743 Jena, DE
GRÄSSER, Christian
07646 Stadtroda, DE
LAABS, Steffen
07743 Jena, DE
MONZ, Ludwin-Heinz
89081 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.