GASQUALITÄTSBESTIMMUNG

Brevet européen · EP1141677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1141677
Numéro de demande
EP00902551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2000
Publié
10 oct. 2001
Délivré
31 juil. 2002
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/35 (2006.01)
G01N 33/28 (2006.01)
Priorité
DE 19900129 05.01.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/000067 04.01.2000
Publication PCT
WO2000/040948 13.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 2 mai 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 02.05.2009

  3. 15 janv. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Rechtsanwalt Dr. Axel Oldekop, c/o Muri Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  4. 28 déc. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Elster-Instromet Systems GmbH, Schlossstrasse 95a, 44357 Dortmund, Allemagne → Elster GmbH, Steinernstrasse 19-21, 55252 Mainz-Kastel, Allemagne
    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden (supprimé)

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  5. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Rechtsanwalt Dr. Axel Oldekop, c/o Muri Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  6. 14 oct. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Flowcomp Systemtechnik GmbH, Schlossstrasse 89 A, 44357 Dortmund, Allemagne → Elster-Instromet Systems GmbH, Schlossstrasse 95a, 44357 Dortmund, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  7. 29 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  8. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

STIRNBERG, Dieter

D-44265 Dortmund, DE

KASTNER, Joachim

D-44139 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.