GASQUALITÄTSBESTIMMUNG
Brevet européen · EP1141677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1141677
- Numéro de demande
- EP00902551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2000
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 31 juil. 2002
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/35 (2006.01)G01N 33/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 19900129 05.01.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/000067 04.01.2000
- Publication PCT
- WO2000/040948 13.07.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 2 mai 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 02.05.2009
- 15 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Rechtsanwalt Dr. Axel Oldekop, c/o Muri Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Elster-Instromet Systems GmbH, Schlossstrasse 95a, 44357 Dortmund, Allemagne → Elster GmbH, Steinernstrasse 19-21, 55252 Mainz-Kastel, Allemagne
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Rechtsanwalt Dr. Axel Oldekop, c/o Muri Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 14 oct. 2005
Transféré
- Titulaire
- Flowcomp Systemtechnik GmbH, Schlossstrasse 89 A, 44357 Dortmund, Allemagne → Elster-Instromet Systems GmbH, Schlossstrasse 95a, 44357 Dortmund, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
D-44265 Dortmund, DE
D-44139 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.