EINDRINGUNGSFREIES UNTERSUCHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1141683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1141683
- Numéro de demande
- EP99960613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 5 sept. 2007
- Radié
- 5 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01N 23/04 (2006.01)G01V 5/00 (2006.01)G21K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 110417 P 30.11.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/028229 29.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/033058 08.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
FENKART, Gerhard
CH-8046 Zurich
MESQUI, Francois, A.
Palo Alto, CA 96306, US
KRESSE, David, E.
Walnut Creek, CA 94598, US
BAYLIS, William
Tiburon, CA 94920, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.