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Brevet européen · EP1142090 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1142090
Numéro de demande
EP99953420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
4 févr. 2004
Radié
4 févr. 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02M 3/28 (2006.01)
H02M 1/10 (2006.01)
Priorité
AT 189198 12.11.1998
Demande PCT
PCT/AT1999/000263 04.11.1999
Publication PCT
WO2000/030241 25.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  3. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  4. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Titulaire

FRONIUS INTERNATIONAL GMBH

Fronius International GmbH

Nr. 319, 4643 Pettenbach, AT

Mandataire

ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH

Luziaweg 6, 8807 Freienbach

Inventeur

AIGNER, Hubert

A-4715 Taufkirchen/Trattnach, AT

HIESMAYR, Alfred

A-4642 Sattledt, AT

OBERZAUCHER, Friedrich

A-4600 Wels, AT

PAMMER, Walter

A-4540 Bad Hall, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.