MODULE ELECTRONIQUE COMPORTANT DES ELEMENTS DE REFROIDISSEMENT DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES

Brevet européen · EP1142460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1142460
Numéro de demande
EP98960987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1998
Publié
10 oct. 2001
Délivré
27 oct. 2004
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH1998/000563 30.12.1998
Publication PCT
WO2000/041448 13.07.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  3. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Acqiris SA

18, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

P&TS SA

Patents & Technology Surveys SA

Rue des Terreaux 7 Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

VITTET, Jean-Pierre

CH-1233 Lully

GOUMAZ Jean-François

CH-1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.