Traggestell
Brevet européen · EP1142509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1142509
- Numéro de demande
- EP01106976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2001
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 12 mai 2004
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 57/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 20006144 U 04.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.