Umhüllung kleiner Partikel

Brevet européen · EP1142569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1142569
Numéro de demande
EP01117830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1996
Publié
10 oct. 2001
Délivré
24 mai 2006
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/52 (2006.01)
Priorité
SE 9503672 19.10.1995
Divisionnaire de
EP96935641
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  4. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Jagotec AG

JAGOTEC AG

Eptingerstrasse 51, 4132 Muttenz

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

Gustafsson, Nils-Ove

24650 Löddeköpinge, SE

Fyhr, Peter

23732 Bjärred, SE

Laakso, Timo

Bedfordshire, SG17 5PF, GB

Jönsson, Monica

23040 Bara, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.