Versorgungsvorrichtung für ein Common Rail System

Brevet européen · EP1143140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1143140
Numéro de demande
EP01810124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2001
Publié
10 oct. 2001
Délivré
14 avr. 2004
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 63/02 (2006.01)
F02M 59/08 (2006.01)
F02M 55/04 (2006.01)
F02M 55/02 (2006.01)
F02M 55/00 (2006.01)
F16L 39/00 (2006.01)
Priorité
EP 00810168 01.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.