Versorgungsvorrichtung für ein Common Rail System
Brevet européen · EP1143140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1143140
- Numéro de demande
- EP01810124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2001
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 28 févr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 63/02 (2006.01)F02M 59/08 (2006.01)F02M 55/04 (2006.01)F02M 55/02 (2006.01)F02M 55/00 (2006.01)F16L 39/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 00810168 01.03.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.