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Brevet européen · EP1143474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1143474
Numéro de demande
EP01810142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2001
Publié
10 oct. 2001
Délivré
25 mars 2009
Radié
11 févr. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01H 50/64 (2006.01)
Priorité
CH 6482000 03.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  2. 15 févr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.02.2021

  3. 19 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 19.05.2009

  4. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.