DISPOSITIF D'ELECTROTHERAPIE
Brevet européen · EP1144045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1144045
- Numéro de demande
- EP00900316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2000
- Publié
- 17 oct. 2001
- Délivré
- 21 mai 2003
- Radié
- 10 janv. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61N 1/32 (2006.01)
- Priorité
- IE 990016 11.01.1999
- Demande PCT
- PCT/IE2000/000004 11.01.2000
- Publication PCT
- WO2000/041764 20.07.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.01.2020
- 8 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.12.2011
- 8 déc. 2011
Transféré
- Titulaire
- BMR Research and Development Limited, Bunbeg, County Donegal, Irlande → Bio-Medical Research Limited, BMR House, Parkmore Business Park West, Galway, Irlande
Publié dans Swissreg le 08.12.2011
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
MINOGUE, Michael, Conor
County Galway, IE
CROWE, Louis, Michael
Dublin 18, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.