PRODUCTION DE STRATIFIES COMPACTS ET UTILISATION DE CES STRATIFIES
Brevet européen · EP1144190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1144190
- Numéro de demande
- EP99949525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 mai 1999
- Publié
- 17 oct. 2001
- Délivré
- 17 déc. 2003
- Radié
- 19 mai 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B32B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 86142 P 20.05.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/011333 20.05.1999
- Publication PCT
- WO2001/000405 04.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.05.2019
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 18 sept. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2008
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 31 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Irvine, CA 92612, US
Anaheim, CA 92806, US
Wrexhan LL13 9UZ, GB
Forest Hill, MD 21050, US
Phoenix, AZ 95040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.