PROCEDE DE PREPARATION DE RADICAUX NITROXYDE BETA-PHOSPHORES

Brevet européen · EP1144346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1144346
Numéro de demande
EP99961147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1999
Publié
17 oct. 2001
Délivré
25 févr. 2004
Radié
21 déc. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07B 61/02 (2006.01)
Priorité
FR 9900127 08.01.1999
Demande PCT
PCT/FR1999/003255 22.12.1999
Publication PCT
WO2000/040526 13.07.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.12.2019

  2. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  3. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Atofina

4/8 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

GILLET, Jean-Philippe

F-69530 Brignais, FR

GUERRET, Olivier

F-69280 Marcy l'Etoile, FR

TORDO, Paul

F-13004 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.