INHIBITEURS DE LTA4 HYDROLASE
Brevet européen · EP1144348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1144348
- Numéro de demande
- EP99943016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 1999
- Publié
- 17 oct. 2001
- Délivré
- 8 févr. 2006
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 323/25 (2006.01)C07C 327/30 (2006.01)C07D 213/64 (2006.01)C07D 317/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 9811758 21.09.1998
- Demande PCT
- PCT/FR1999/002240 21.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/017133 30.03.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
DANVY, Denis
F-76190 Yvetot, FR
MONTEIL, Thierry
F-76690 Saint Georges sur Fontaine, FR
PLAQUEVENT, Jean-Christophe
F-76960 Notre-Dame de Bondeville, FR
DUHAMEL, Pierre
F-76130 Mont-Saint-Aignan, FR
DUHAMEL, Lucette
F-76130 Mont-Saint-Aignan, FR
NOEL, Nadine
F-68480 Moernach, FR
GROS, Claude
F-75015 Paris, FR
CHAMARD, Olivier
F-93600 Aulnay Sous Bois, FR
SCHWARTZ, Jean-Charles
F-75014 Paris, FR
LECOMTE, Jeanne-Marie
F-75003 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.