QUALITATSÜBERWACHUNG BEI EINER FERTIGUNG
Brevet européen · EP1145088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1145088
- Numéro de demande
- EP00908934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2000
- Publié
- 17 oct. 2001
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)
- Priorité
- DE 19901410 15.01.1999DE 19901486 17.01.1999DE 19902795 25.01.1999
- Demande PCT
- PCT/DE2000/000144 17.01.2000
- Publication PCT
- WO2000/042480 20.07.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
OECHSNER, Richard
D-90449 Nuernberg, DE
TSCHAFTARY, Thomas
D-90762 Fuerth, DE
STRZYZEWSKI, Piotr
D-52134 Herzogenrath, DE
PFITZNER, Lothar
D-91054 Erlangen, DE
SCHNEIDER, Claus
D-91088 Bubenreuth, DE
HENNIG, Peter
D-99198 Vieselbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.