QUALITATSÜBERWACHUNG BEI EINER FERTIGUNG

Brevet européen · EP1145088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1145088
Numéro de demande
EP00908934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2000
Publié
17 oct. 2001
Délivré
19 mai 2004
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
DE 19901410 15.01.1999
DE 19901486 17.01.1999
DE 19902795 25.01.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/000144 17.01.2000
Publication PCT
WO2000/042480 20.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  4. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Inventeur

OECHSNER, Richard

D-90449 Nuernberg, DE

TSCHAFTARY, Thomas

D-90762 Fuerth, DE

STRZYZEWSKI, Piotr

D-52134 Herzogenrath, DE

PFITZNER, Lothar

D-91054 Erlangen, DE

SCHNEIDER, Claus

D-91088 Bubenreuth, DE

HENNIG, Peter

D-99198 Vieselbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.