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Brevet européen · EP1145383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1145383
Numéro de demande
EP00951712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2000
Publié
17 oct. 2001
Délivré
2 févr. 2005
Radié
2 févr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 3/00 (2006.01)
H01R 11/12 (2006.01)
Priorité
GB 9918991 12.08.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/003037 11.08.2000
Publication PCT
WO2001/013467 22.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Horne, David

South Wonston, Hampshire SO21 3EB, GB

Fletcher, Neil, Christopher

Hounsdown, Hampshire SO40 9ET, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.