Geordnete Kolonnenpackung mit einer Feinstrukturierung

Brevet européen · EP1145761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1145761
Numéro de demande
EP01810230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2001
Publié
17 oct. 2001
Délivré
10 déc. 2003
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/32 (2006.01)
F25J 3/02 (2006.01)
Priorité
EP 00810287 04.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  3. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.