Förderer
Brevet européen · EP1145995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1145995
- Numéro de demande
- EP01200741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2001
- Publié
- 17 oct. 2001
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2000055219 01.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Kondo, Masakatsu, c/o Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun, Tokushima 771-0287, JP
Kamiji, Takayoshi, c/o Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun, Tokushima 771-0287, JP
Ueda, Michio, c/o Shikoku Kakoki Co., Ltd.
Itano-gun, Tokushima 771-0287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.