Riechstoffvorläufer
Brevet européen · EP1146033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1146033
- Numéro de demande
- EP01106425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2001
- Publié
- 17 oct. 2001
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 49/84 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)A61K 8/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 00107680 10.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.