Riechstoffvorläufer

Brevet européen · EP1146033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1146033
Numéro de demande
EP01106425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2001
Publié
17 oct. 2001
Délivré
23 déc. 2009
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 49/84 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
A61K 8/18 (2006.01)
Priorité
EP 00107680 10.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  3. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Inventeur

Gautschi, Markus

4314 Zeiningen

Plessis, Caroline

72330 Yvre le Polin, FR

Derrer, Samuel

8117 Fällanden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.