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Brevet européen · EP1146803 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1146803
- Numéro de demande
- EP99963639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1999
- Publié
- 24 oct. 2001
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 30 mars 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47B 96/06 (2006.01)A47B 57/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 9828841 30.12.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/004397 23.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/040119 13.07.2000
- Divisionnaire de
- EP03016405
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SCHNABEL, John David
Fareham, Hampshire PO14 3NW, GB
PARKIN, John, Richard
Christchurch, Dorset BH23 8HU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.